Contribution à l'étude de l'amnistie en Afrique

Presque tous les pays qui ont connu des guerres civiles, généralement dans un souci de réconciliation nationale et de retour à la paix civile, ont promulgué une amnistie des ex-combattants?.

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Presque tous les pays qui ont connu des guerres civiles, généralement dans un souci de réconciliation nationale et de retour à la paix civile, ont promulgué une amnistie des ex-combattants. Ces amnisties, extrêmement fréquentes, sont pourtant contraires au droit international public et aux conventions et traités généralement signés par les Etats qui prennent de telles mesures.A travers les exemples "extrêmes" de l'Afrique du Sud et de la République du Congo, une analyse est faite des amnisties des crimes de masse commis à l'occasion des guerres civiles: les faits générateurs, les textes de loi, leur application et les résultats obtenus.
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Introduction


Chapitre 1 – L'amnistie et le droit international public 

§1. Les faits générateurs

§2. L'imputation

§3. L'amnistie en droit international


Chapitre 2 – Les faits générateurs de l'amnistie

Afrique du Sud: un régime au ban de l'humanité

République du Congo: une guerre civile endémique

Afrique du Sud/Congo: des parcours et des enjeux si différents

 

Chapitre 3: L'octroi de l'amnistie

Les processus d'élaboration des lois d'amnistie

L'octroi du bénéfice de l'amnistie


Chapitre 4 – L'amnistie, pour quels résultats?

En Afrique du Sud, le contraste entre le rayonnement international et les réserves nationales

Au Congo, un doute subsiste

Conclusion – Amnistie et justice internationale: la réconciliation?


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