Les causes d’exonération en droit français et dans d’autres ordres juridiques nationaux

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 Causes d’exonération et causalité. Les causes d’exonération et la causalitéentretiennent des relations complexes. Relativement harmonieuses lorsque l’on examine lescauses d’exonération à la lumière de la causalité juridique, ces relations deviennent tortueuseslorsqu’on les regarde avec l’oeil de la causalité matérielle.

En effet, la causalité peut toutd’abord être étrangère à l’exonération, en ce sens que toutes les causes d’exonération nes’expliquent pas par la causalité. L’exonération peut ensuite être indifférente à la causalité, cartoute cause du dommage non imputable au défendeur n’emporte pas toujours exonération deresponsabilité.?

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