Les causes d’exonération en droit français et dans d’autres ordres juridiques nationaux
Les causes d'éxononération en droit français et dans d'autres ordres juridiques nationaux
Causes d’exonération et causalité. Les causes d’exonération et la causalitéentretiennent des relations complexes. Relativement harmonieuses lorsque l’on examine lescauses d’exonération à la lumière de la causalité juridique, ces relations deviennent tortueuseslorsqu’on les regarde avec l’oeil de la causalité matérielle.
En effet, la causalité peut toutd’abord être étrangère à l’exonération, en ce sens que toutes les causes d’exonération nes’expliquent pas par la causalité. L’exonération peut ensuite être indifférente à la causalité, cartoute cause du dommage non imputable au défendeur n’emporte pas toujours exonération deresponsabilité.?
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